Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LARME DE L'AME
EARL DOMAINE DES ENFANTS, EARL

Numéro de dépôt :
3653758
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2019
LA LARME DE L\'AME de EARL DOMAINE DES ENFANTS

Présentation de la marque LA LARME DE L'AME

Déposée le 29 mai 2009 par la société EARL DOMAINE DES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA LARME DE L'AME »

Le déposant est la société EARL DOMAINE DES ENFANTS domicilié(e) 8 BIS RUE PIERRE BASCOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 764 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DES ENFANTS domicilié(e) 8 BIS RUE PIERRE BASCOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LARME DE L'AME est expirée depuis le 29 mai 2019.

EARL DOMAINE DES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : POUR MES AMIS


EARL DOMAINE DES ENFANTS, EARL - 8 BIS RUE PIERRE BASCOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 490764412


EARL DOMAINE DES ENFANTS - 8 BIS RUE PIERRE BASCOU - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.